Conditions Générales de Ventes
Conditions Générales de Ventes
► Mise en application dès le : jeudi 19 mars 2020 version actualisée le 21/06/2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») ont pour objet de régir l’ensemble des droits et obligations des parties dans le cadre de toutes opérations conclues à titre onéreux sur les sites Severine-magnetiseur.fr et malibertédesanté.fr. Les trois domaines cités sont régis par les présentes conditions quand bien même Severine-magnétiseur serait le seul utilisé ci-dessous.
Le site Severine-magnetiseur.fr est la propriété exclusive de la société HOLY LEARNING, dont le siège social est Pleta de soldeu AD 100 CANILLO . Elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro NRT F375180 G.
Le représentant de la Société est Séverine Cabrit.
En souscrivant à tout produit et/ou service présenté sur le site Severine-magnetiseur.fr, les clients déclarent adhérer sans réserve auxdites conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales constituent l’intégralité des droits et obligations des parties dans le cadre de leurs relations contractuelles.
Aucune condition spécifique, à l’initiative du client, ne pourra venir s’ajouter et/ou se substituer aux présentes conditions générales.
Le fait pour le site Severine-magnetiseur.fr de ne pas se prévaloir d’un manquement par le client à l’une quelconque des obligations contenues dans les présentes, ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.
ARTICLE 1. Objet du contrat
ARTICLE 1. Objet du contrat
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente préalablement à toute utilisation et/ou souscription de tous produits et/ou services sur le site Severine-magnetiseur.fr.
En conséquence, toute utilisation et/ou souscription de tous produits et/ou services sur le site Severine-magnetiseur.fr entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et des éventuelles conditions particulières à chaque prestation présentée sur le site Severine-magnetiseur.fr.
Validité des CGV. Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des CGV ne saurait en affecter la validité, une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Clients à méconnaître les CGV. La nullité d'une clause contractuelle n'entraine pas la nullité des CGV dans leur ensemble. L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des CGV par la société HOLY LEARNING. Co ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets. Si une condition n’est pas traitée dans les CGV ou par la loi applicable au Client, elle est régie conformément à l’usage en vigueur dans le secteur du e.commerce auprès des particuliers.
ARTICLE 2. Conditions générales de participation et/ou souscription aux prestations et services présentés par le site Severine-magnetiseur.fr
ARTICLE 2. Conditions générales de participation et/ou souscription aux prestations et services présentés par le site Severine-magnetiseur.fr
Les prestations et services proposés sur le site Severine-magnetiseur.fr le sont à titre d’information et de partage d’expérience et ne saurait être considérées comme émanant d’un
professionnel de la finance tel que, à titre d’exemple, un expert-comptable, un avocat, un fiscaliste, conseiller en gestion de patrimoine indépendant.
Le client reconnait avoir été informé du fait que la société HOLY LEARNING, et tout membre de son équipe, ne donnera aucun conseil, avis, ou diagnostic sur un traitement ou une maladie . La société HOLY LEARNING recommande aux clients de consulter un médecin et de continuer tout traitement médical recommandé par celui-ci.
Le client reconnait avoir été informé, que l’ensemble des produits et services proposés par les sites Severine-magnetiseur.fr et malibertédesanté.fr, sont de nature à contribuer et améliorer le mieux-être du client.
LA SOCIETE HOLY LEARNING informe donc que l’ensemble des produits et services des sites Severine-magnetiseur.fr et malibertédesanté.fr, n’ont pas pour objectifs une promesse de résultat, ou de guérison.
Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fera des prestations et services proposés par le site Severine-magnetiseur.fr et la responsabilité de la société HOLY LEARNING de son gérant et/ou associés, de ses préposés et/ou de tout autre personne intervenant à l’occasion de l’une quelconque des prestations et services proposés sur le site Severine-magnetiseur.fr, ne saurait être recherchée pour toutes les conséquences, quelles qu’elles soient, de toute utilisation et/ou mise en application malveillante, inappropriée ou illégale de ces prestations et services par le client, sous quelque manière que ce soit.
Les prestations et services proposés sur le site Severine-magnetiseur.fr s’adressent à un public de professionnels et de non-professionnels.
Il est par conséquent interdit de s'inscrire au programme ou à un produit proposé par Severine-magnetiseur.fr afin de profiter des outils proposés sur le site Severine-magnetiseur.fr, en vue d’utiliser, reproduire ou diffuser, de quelque manière que ce soit et à quelque fin que ce soit, les informations, techniques, savoir-faire et méthodes utilisées et transmises au cours d’une prestation ou service quelconque proposé sur le site Severine-magnetiseur.fr. Ces éléments sont la propriété de HOLY LEARNING.
Le client déclare être parfaitement informé qu’en cas de fausse déclaration sur sa qualité de non-professionnel ou professionnel, telle que définie ci-dessus, et/ou d’utilisation, reproduction ou diffusion, de quelque manière que ce soit et à quelque fin que ce soit, les informations, techniques, savoir-faire et méthodes utilisées et transmises au cours d’une quelconque prestation ou service proposé sur le site Severine-magnetiseur.fr, il sera débiteur de plein droit d’une indemnité d’un montant égal à 75% des recettes générées grâce à l’utilisation des informations, techniques, savoir-faire et méthodes utilisées et transmises au cours d’une prestation ou service quelconque proposé sur le site Severine-magnetiseur.fr.
ARTICLE 3. Modalités de passation des commandes
ARTICLE 3. Modalités de passation des commandes
La passation d’une commande sur le site Severine-magnetiseur.fr est effectuée via un formulaire de paiement en ligne sur le site Severine-magnetiseur.fr.
Le paiement de la commande est effectué via le site Stripe, ou toute autre plateforme de paiement en ligne sécurisée présentant des garanties équivalentes, et nécessite par conséquent que le client dispose d’une boîte aux lettres électronique d’envoi et de réception valable. A défaut, il ne pourra recevoir de confirmation écrite de sa commande. Les informations contractuelles lui seront présentées en langue française.
Il est toutefois possible de procéder au paiement des produits ou services proposés par Severine-magnetiseur.fr par virement bancaire sur accord des deux parties.
La procédure de passation des commandes sur le site internet Severine-magnetiseur.fr comporte les étapes suivantes :
- Le client sélectionne le produit qu’il souhaite commander.
- Le client est ensuite redirigé vers la plateforme de paiement sécurisé Stripe ou toute autre plateforme de paiement en ligne sécurisée présentant des garanties équivalentes, sur laquelle un récapitulatif de la commande lui sera présenté, comprenant notamment la prestation choisie, le prix total, ses coordonnées, le mode de livraison, le mode de paiement ;
- Après avoir vérifié que l’ensemble des informations présentes sur cette page sont bien conformes à ses attentes, lu et accepté les CGV, le client valide son paiement.
Le contrat sera définitivement conclu après l’acceptation du paiement par la banque du client. Le contrat prend effet à la date et l’heure d’acceptation du paiement par la banque du client.
Les paiements en plusieurs fois (facilités de paiement) font l'objet d'un accord contractuel entre les deux parties et le client se doit de régler la totalité du montant des prélèvements annoncés lors de l'achat.
Après la validation définitive de la commande, un e-mail de confirmation récapitulant l’ensemble des éléments relatifs à celle-ci sera envoyé au client.
ARTICLE 4. Prix des produits et prestations
ARTICLE 4. Prix des produits et prestations
Tous les prix des prestations et produits proposés par le site Severine-magnetiseur.fr sont indiqués en euros.
Toutes les formations sont livrées à distance.
Le prix définitif est indiqué sur la page de paiement, qui avec les présentes CGV vaut contrat. En cas d’offre promotionnelle, le prix final est indiqué sur la page de paiement.
Pour le programme à distance mentor intuitifs de 10 mois anciennement, le tarif est de 12 000€ pour un paiement en plusieurs fois et 11500€ TTC pour un paiement en une fois.
Pour le programme à distance CONSCIENCE de 6 mois anciennement nommé Coach énergétique et Médium, le tarif est de 7000€ pour un paiement en plusieurs fois et 6500€ TTC pour un paiement en une fois, pour les particuliers, en HT pour les entreprises.
Pour le programme PHENIX à distance de 6 mois, le tarif est de 2500€ pour un paiement en plusieurs fois, et 2200€ pour un paiement en une fois TTC pour les particuliers et HT pour les entreprises.
Pour le programme à distance hypnose spirituelle non manipulatoire de 6 mois en ligne le tarif est de 3280€ TTC pour les particuliers et HT pour les entreprises.
Concernant le programme Mastermind à la carte, qui comprend plusieurs formations, vous recevrez une proposition de tarif par email.
A ces conditions, peuvent s’ajouter des promotions et bonus supplémentaires qui seront spécifiés dans le contrat adressé et signé par le client.
ARTICLE 5. Modalités d’exécution et de livraison de la commande
ARTICLE 5. Modalités d’exécution et de livraison de la commande
Les prestations et produits proposés sur le site Severine-magnetiseur.fr sont livrés par voie électronique exclusivement, à l’adresse mail indiquée par le client lors de la passation de sa commande.
Par conséquent, la société HOLY LEARNING ne saurait être tenue pour responsable en cas d’erreur de saisie de l’adresse mail du client lors de la commande.
De même, la société HOLY LEARNING ou ses représentants ne saurait être tenue responsable des erreurs de contenu, des virus ou de tout autre élément pouvant porter atteinte à l’intégrité du système électronique du client, ainsi que d’une éventuelle défaillance technique de son système de paiement en ligne sécurisé, quel qu’il soit.
La commande sera livrée automatiquement par un service d'autorépondeur (lien permettant de créer son espace membre) au plus tard dans un délai de vingt-quatre (24) heures à compter de la date et de l’heure auxquelles le client a passé sa commande, sous réserve de l’acceptation de son paiement par sa banque.
Le client doit disposer d’une connexion à internet et d’un matériel de type ordinateur ou tablette pour pouvoir accéder aux prestations et services.
Si le client égare ses identifiants lors de sa commande, il peut formuler une demande dans les 48H pour que son accès membre soit réinitialisé.
Dans ces cas, la mise à disposition ultérieure des identifiants à la plateforme membre dégagera le site Severine-magnetiseur.fr de toute responsabilité envers le client.
Pour les produits ou prestations consistant en un abonnement, la livraison s’entend par la mise à disposition du premier module, session ou document de l’abonnement concerné.
Pour les produits ou prestations consistant en une formation de plus de deux mois (soit deux modules de formation ou plus) la mise à disposition des modules s'effectuera au rythme d'un module par mois, sauf disposition contraire expresse dans la page de commande rappelée dans le mail de confirmation de la commande.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le site Severine-magnetiseur.fr garantit le client contre les défauts de conformité éventuels des prestations et produits livrés.
En cas de défaut de conformité ou de mauvais fonctionnement de l’un de ces produits ou prestations, le client devra formuler par email, à l’adresse mail opentalentsconsulting@gmail.com, au plus tard le deuxième jour ouvré suivant la commande, toute réclamation.
Toute réclamation formulée au-delà de ce délai et/ou non effectuée selon les modalités ci-dessus définies sera rejetée sans possibilité de recours et dégagera le site Severine-magnetiseur.fr de toute responsabilité envers le client.
ARTICLE 6. Droit de rétractation
ARTICLE 6. Droit de rétractation
Dans le cadre des prestations de service de nature digitale, la livraison est immédiate à la commande, le client renonce donc expressément à son droit de rétractation lorsqu’il remplit
le bon de commande et qu’il dispose d’un accès immédiat à son espace de formation. Les formations comprenant un présentiel de très courte durée soit quelques jours, au regard, d’une formation de plusieurs mois, et livrée dans son entier, digitalement, dès l’inscription, sont considérées comme des produits digitaux et soumis à ce droit de non rétractation.
Comme précisé dans le code de la consommation « Le droit de rétractation ne peut être exercé, pour les contrats de fournitures d’enregistrements audio ou vidéo »
Le 23 Juin 2021, le parlement a approuvé une directive sur la vente à distance et le e-commerce.
Cette directive a considéré que des biens issus du contenu numérique ne peuvent pas prétendre à un droit de rétractation.
La vente est considérée comme conclue dès le téléchargement, et ouverture de l’accès, sans droit de rétractation.
L’intégralité de la somme reste due en cas d’abandon et pourra faire l’objet d’une procédure de recouvrement en cas de non-paiement.
Sur tous les produits et services livrés gracieusement aucune réclamation, de toute nature, ne pourra être effectuée.
ARTICLE 7. Exclusions générales
ARTICLE 7. Exclusions générales
Aucun remboursement n'est effectué après commande du produit.
Aucun remboursement n’est effectué s’il y a connexion à la plateforme membre. Aucun remboursement n'est effectué après le téléchargement en tout ou partie du produit commandé. Le remboursement de la prestation commandée n’est possible, que si une telle faculté est mentionnée sur la page de vente de la prestation concernée et sous les conditions qui y sont précisées.
Sont également expressément exclues de toute possibilité de remboursement :
Toute demande émanant d’un client ayant refusé de participer à tout ou partie des activités contenues dans le programme préparé par l’instructeur.
Toute demande émanant d’un client ayant refusé d’appliquer un ou plusieurs des conseils de l’instructeur.
Toute demande hors délai.
Les demandes émanant de sociétés ou d'entreprises.
Les conseils téléphoniques, les réservations de séances de coaching, de conférences, de séminaires, ainsi que tout événement ou produit ne portant pas explicitement, dans la description qui en est faite sur ce site, la mention « satisfait ou remboursé ».
Sous réserve du respect par le client de ces formalités, le remboursement sera effectué dans les 48 h.
ARTICLE 8. Informations personnelles du client
ARTICLE 8. Informations personnelles du client
Les diverses informations demandées au client lors de la passation de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci et pourront être communiquées aux différents partenaires contractuels de la société HOLY LEARNING, (comptables, juristes…), ainsi qu’à toute autorité compétente, dans le cadre de tout litige pouvant survenir durant le cours des relations contractuelles entre les parties.
Les données sont conservées sur un serveur fiable et sécurisé.
Les données à caractère personnel les concernant font l’objet d’un traitement automatisé aux fins de prospection commerciales et de gestion du service et de la relation client. Les clients sont informés que ces données pourront faire l’objet d’analyses statistiques de la part de la société HOLY LEARNING, et pourront être cédées à des tiers et partenaires si le client y a expressément consenti.
Les informations demandées dans le cadre des formulaires disponibles sur le site marquées d’un astérisque sont obligatoires et nécessaires à la gestion des demandes des clients. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l'impossibilité de traiter les demandes des clients.
Les données à caractère personnel relatives ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la poursuite des finalités indiquées.
Certaines données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage intermédiaire pour une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur. Le client ou toute personne concernée par le traitement dispose, selon les conditions du droit applicable, d’un droit d’accès, de rectification, à la limitation du traitement, d’opposition au traitement, à la portabilité, d’effacement ainsi qu’un droit de ne pas faire l’objet d’une décision automatisée y compris un profilage. La personne concernée dispose également du droit de retirer son consentement à tout moment.
Pour exercer ces droits, il convient de s’adresser à opentalentsconsulting@gmail.com. Toute personne concernée par un traitement dispose d’un droit de réclamation auprès de l’autorité de protection de son pays.
ARTICLE 11. Communication et références Client
ARTICLE 11. Communication et références Client
En acceptant les CGV, le client autorise la reproduction et la représentation de photographies et de vidéos en cas de prise de vue pendant un évènement organisé par la société ou à son initiative. En conséquence de quoi, le client autorise la société HOLY LEARNING à diffuser les images prises pendant cet évènement. Les images pourront être exploitées et utilisées directement sous toutes formes et tous supports connus et inconnus à ce jour sans aucune limitation de durée (presse, plaquette, affichage, internet…) pour la promotion des activités de la société HOLY LEARNING.
Le client reconnait être entièrement rempli de ses droits et ne pourra prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés par le présent paragraphe. Les mêmes conditions que celles décrites au précédent paragraphe sont applicables aux droits à l’image et/ou d’auteur sur les vidéos et photographies adressées par le client à la société pour donner son avis et/ou témoigner sur les produits et services de la société.
ARTICLE 12. Propriété intellectuelle
ARTICLE 12. Propriété intellectuelle
Les produits et prestations proposés sur le site Severine-magnetiseur, ainsi que, plus généralement, l’intégralité du contenu présenté sur ce site, sont et demeurent la propriété de la société HOLY LEARNING, selon des règles applicables en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
Toute reproduction, cession ou exploitation de l’un quelconque de ces produits et/ou prestations, sous quelque manière que ce soit, sans le consentement de leur auteur est
formellement interdit et entraînera à l’encontre du contrevenant toutes les suites judiciaires, pénales et/ou civiles, prévues par la loi.
En particulier, les accès à la Formation fournis au client lui sont strictement personnels, non-cessibles et ne doivent en aucun cas être partagés à des tiers afin de leur faire bénéficier des contenus de la Formation notamment.
ARTICLE 13. Loi applicable
ARTICLE 13. Loi applicable
Sous réserve de toute disposition impérative contraire qui serait applicable aux consommateurs et non-professionnels, tout litige concernant l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions d’utilisation est du ressort du Tribunal compétent au domicile du propriétaire du site à Andorre la Vieille.
ARTICLE 14. Médiation à la consommation
ARTICLE 14. Médiation à la consommation
Tout consommateur peut saisir la Plateforme de Règlement en ligne des litiges lien (RLL) accessible à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage
Médiumship Séverine Cabrit
Un programme Holy Learning
Résultats de l'usager : L'usager demeure l'unique responsable de son progrès et de ses résultats durant et après le Programme. Les renseignements transmis dans le Programme sont donnés à titre informatif et se veulent d’intérêt général ou reposent sur des avis personnels. Holy Learning ne peut être tenus responsables de la manière dont l'usager utilise ces informations.